Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • La commune
    • Présentation de la commune
    • Histoire de la commune
    • Cartes postales : d'hier à aujourd'hui
  • Municipalité
    • Le conseil municipal
    • Bulletins Municipaux
    • Procès-verbaux de Conseil Municipal
    • Arrêtés municipaux
    • Démarches administratives
  • Vie locale
    • Associations
    • Artisans et commerçants
    • Salle communale
    • Boucles de randonnées
    • Participation citoyenne
  • Infos pratiques
    • Affouages
    • Déplacements
    • Eau & Assainissement
    • Gestions des déchets
    • Aide juridique
  • Intercommunalité
    • CCAVM
    • Office de Tourisme
    • Pays Avallonnais
  • CONTACT
Menu
  • La commune
    • Présentation de la commune
    • Histoire de la commune
    • Cartes postales : d'hier à aujourd'hui
  • Municipalité
    • Le conseil municipal
    • Bulletins Municipaux
    • Procès-verbaux de Conseil Municipal
    • Arrêtés municipaux
    • Démarches administratives
  • Vie locale
    • Associations
    • Artisans et commerçants
    • Salle communale
    • Boucles de randonnées
    • Participation citoyenne
  • Infos pratiques
    • Affouages
    • Déplacements
    • Eau & Assainissement
    • Gestions des déchets
    • Aide juridique
  • Intercommunalité
    • CCAVM
    • Office de Tourisme
    • Pays Avallonnais
  • CONTACT
Mairie de Provency dans le 89 Yonne en bourgogne
Mairie de Provency dans le 89 Yonne en bourgogne
  1. Particuliers
  2. Logement
  3. Autorisations d'urbanisme
  4. Faut-il une autorisation d'urbanisme pour poser des panneaux solaires sur un toit ?

Faut-il une autorisation d'urbanisme pour poser des panneaux solaires sur un toit ?

Mis à jour le07/02/2025

Assistance pour votre demande d'autorisation d'urbanisme Bureau accueil et service à l'usager (Basu) de Paris : guichet électronique unique Déclaration préalable constructions et travaux non soumis à permis de construire

Voir aussi

  • Affichage de l'autorisation d'urbanisme sur le terrain ou la façade du bâtiment
  • Déclaration préalable (DP)
  • Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux (DAACT)
  • Recours gracieux, recours hiérarchique et recours administratif préalable obligatoire (Rapo)

Pour en savoir plus

  • Panneaux solaires : choisir son installateur —Agence de la transition écologique (Ademe)
  • Panneaux solaires : connaître les coûts et évaluer la rentabilité —Agence de la transition écologique (Ademe)
  • Panneaux solaires : les primes —Ministère chargé de l'économie
  • Autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité —Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

2, rue de Jérusalem
89200 PROVENCY

03 86 31 00 45

Ouverture au public
lundi 14h00 à 18h00  / vendredi  8h30 à 12h00

MAIRIE DE 
PROVENCY

  • Mentions légales


Nous sommes à votre écoute pour toutes vos questions

NOUS ÉCRIRE

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation